Ce neuvième colloque scientifique consacré à l'Innovation et au Brevet souhaite principalement aborder l'analyse des politiques relatives à la Propriété Intellectuelle dans les entreprises.
Les travaux proposées en communication traiteront d'abord du brevet d'invention, mais les organisateurs espèrent que leur seront aussi proposées des études portant sur d'autres droits de propriété intellectuelle : Droit d'auteur et Copyright, Marques, ...

Des communications apportant des résultats nouveaux aux thèmes précédemment traités sont aussi bienvenues, en particulier, celles portant sur les politiques de l'Innovation.

La présentation de travaux en cours fera l'objet d'une session spéciale lors de laquelle les présentateurs pourront bénéficier des avis de autres chercheurs sur leur thématique (voire leurs premiers résultats).

Les propositions sont référées par les membres du comité scientifique avant acceptation.

Une publication basée sur les travaux de la conférence sera assurée après le colloque sur la base des présentations révisées.

Avec l'appui de :

 

Programme de droit et d'économie de l'Université

Research Institute of Economy, Trade and Industry

 

Comme pour la manifestation de Strasbourg, un Grant pourrait être accordée aux jeunes doctorants présentant une contribution relative à la propriété intellectuelle

   

Conférences Magistrales 

Dietmar HARHOFF München University Hiroyuki ODAGIRI Hitotsubashi University Bruno Van POTTELSBERGHE Université Libre de Bruxelles	Bronwyn HALL    University of California  Beth WEBSTER University of Melbourne Robert HUNT Federal Reserve Bank Philadelphia

THEMES DETAILLES (Dernières proposition AVANT le  24 septembre 2008)

Le système d'examen des brevets devant l’explosion des brevets
        Application des normes de brevetabilité 
          (Nouveauté, activité inventive, utilité et technicité)
         Examen des demandes de brevets et coût du dispositif
         Structure des frais d’enregistrements et de renouvellement

Utilisation des renouvellements et leur valeur

Premier à inventer Vs. Premier à déposer

 Information sur le brevet comme source d’information sur l’invention

Efficacité du dépôt communautaire des brevets ; opposition et invalidité de première instance comme  contrôle ex-post de leur qualité

Effets économiques en Biotechnologie

Effets économiques pour les brevets de logiciels

Cession de propriété et contrat de licence

 Rémunération de l’inventeur salarié

Le marché des brevets